La comptabilisation des cadeaux d’entreprise

Les entreprises offrent fréquemment des cadeaux de nature variée à leurs clients. Compta-Facile détaille le traitement comptable des cadeaux ainsi que leur impact au niveau fiscal. La comptabilisation des cadeaux est différente selon que le cadeau est ou non de la même nature que les produits vendus par l’entreprise.

1. Comptabilisation des cadeaux (différents des produits vendus)

Les cadeaux représentent ici des articles achetés ou fabriqués par l’entreprise et destinés à être remis gracieusement à des tiers (clients, fournisseurs par exemple). Les règles encadrant les cadeaux offerts aux salariés ainsi que les méthodes de comptabilisation sont différentes.

Lorsque les cadeaux sont achetés, il convient de comptabiliser l’écriture suivante :

• On débite les comptes :
  • 6234 « Cadeaux à la clientèle » pour le montant hors taxes
  • 44566 « TVA déductible sur autres biens et services » pour le montant de la TVA si elle est récupérable
• Et on crédite le compte 401 « Fournisseurs » pour le montant TTC

Lorsque les cadeaux sont fabriqués (on parlera alors d’échantillons), il est possible de suivre le schéma de comptabilisation suivant :

• On débite les comptes :
  • 6232 « Échantillons » pour le montant hors taxes
  • 44566 « TVA déductible sur autres biens et services » pour le montant de la TVA si elle est récupérable
• Et on crédite le compte 401 « Fournisseurs » pour le montant TTC

Fiscalement : les cadeaux doivent être engagés dans l’intérêt de l’exploitation et leur montant ne doit pas être excessif. De plus, la TVA n’est déductible que si la valeur unitaire (prix d’achat ou prix de revient du cadeau) n’excède pas 65 euros, TVA comprise, par an et par bénéficiaire. Ce montant est porté à 69 euros à compter du 1er janvier 2016.

S’il existe, à la clôture de l’exercice comptable, des cadeaux ou des échantillons non distribués, ils peuvent faire l’objet de charges constatées d’avance :

• On débite le compte 486 « Charges constatées d’avance »
• Et on crédite le compte 6234 « Cadeaux à la clientèle » ou le compte 6232 « Échantillons »

2. Comptabilisation des cadeaux normalement destinés à la vente

Il s’agit ici de biens qui étaient initialement destinés à être vendus mais qui ont été remis gratuitement à des tiers.

En pratique, lors de l’achat de ce type de cadeaux :

• On débite les comptes :
  • 607 « Achats de marchandises » pour le montant hors taxes
  • 44566 « TVA déductible sur autres biens et services » pour le montant de la TVA si elle est récupérable
• Et on crédite le compte 401 « Fournisseurs » pour le montant TTC

Afin de ne pas fausser la marge (marge commerciale ou marge de production) de l’entité, il est possible et toléré fiscalement, à la clôture de l’exercice comptable, de virer au débit du compte 6234 « Cadeaux à la clientèle » la quote-part de marchandises utilisées à des fins de cadeaux.

Lorsque les cadeaux sont fabriqués par l’entreprise elle-même, il conviendra plutôt d’utiliser un compte 601 « Achats stockés – matières premières » ou un compte 602 « Achats stockés – autres approvisionnements ».

Lorsqu’ils sont remis aux tiers bénéficiaires, les cadeaux peuvent suivre deux traitements comptables :

1) L’article est offert lors d’une vente

Le cadeau peut être perçu comme une réduction du prix de vente de l’article vendu (le cadeau est alors comptabilisé au crédit du compte 708 « Produits annexes ») ou comme un article offert en plus du produit (il n’a, dans ce cas, pas à être comptabilisé en compte de produits).

2) L’article offert n’est pas lié à une vente

Le cadeau ne fait l’objet d’aucune facture de vente, il ne fera l’objet d’aucune comptabilisation en particulier.

A la clôture de l’exercice, les cadeaux représentant des articles de même nature que ceux fabriqués ou revendus par l’entreprise et qui n’ont pas être distribués doivent être inclus dans les stocks.

Fiscalement : les règles sont les mêmes que celles exposées au titre 1.

Conclusion : les cadeaux font l’objet d’un traitement comptable particulier (lors de l’acquisition, lors de la remise aux bénéficiaires et lors de la clôture de l’exercice) selon que l’article offert est différent ou non des produits vendus par l’entreprise.

Ecrit par
Thibaut Clermont

Thibaut CLERMONT, mémorialiste en expertise-comptable et fondateur de Compta-Facile, site d'information sur la comptabilité.