La comptabilisation des marques et de leur amortissement

Au cours de leur vie, les entreprises peuvent être amenées à créer ou acquérir des marques. Compta-Facile vous propose d’étudier en profondeur les écritures comptables générées par ces opérations : création et acquisition de marques, amortissements des marques.

Comment comptabiliser l’achat ou la création de marques ?

En comptabilité, le traitement des marques dépend de leur voie d’acquisition : les marques acquises peuvent faire l’objet d’une inscription à l’actif en tant qu’immobilisations incorporelles tandis que les marques créées en interne doivent obligatoirement rester en charges.

Comptabilisation des marques créées en interne

Les dépenses engagées en interne pour créer des marques doivent rester en charges, c’est-à-dire figurer dans des racines de comptes appropriées à leur nature (charges de personnel, charges externes par exemple). il s’agira notamment :

• Des frais engagés avant le dépôt de marque (frais de conception, frais de création de logos, honoraires, frais de recherche d’antériorité) ;
• Des frais de dépôt de marque ;
• Et des frais engagés après le dépôt de la marque (frais de défense des marques, frais de renouvellement de marques créées).

Fiscalement, les mêmes règles s’appliquent. Les dépenses ainsi portées en charges sont immédiatement déductibles des résultats imposables de l’entreprise.

Comptabilisation des marques acquises

Les marques acquises par une entreprise doivent figurer dans un compte d’immobilisations incorporelles. Voici l’écriture de comptabilisation d’une marque acquise :

• On débite les comptes :
  • • 205 « Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires » ;
    • 44562 « TVA déductible sur immobilisations » ;
• Et on crédite le compte 404 « Fournisseurs d’immobilisations ».

Les frais de renouvellement de marques acquises doivent, quant à eux, rester en charges.

Comment comptabiliser l’amortissement des marques acquises ?

Une marque ne peut s’amortir que si les avantages qu’elle procure diminue dans le temps. Dans ce cas, il convient de déterminer une durée d’amortissement. Cette donnée peut tenir compte du cycle de vie du produit, de l’âge de la marque, de sa notoriété… Il faudra ensuite calculer une annuité d’amortissement, en sachant que le point de départ des amortissements est la date d’acquisition de la marque.

Voici comment comptabiliser l’amortissement d’une marque acquise :

• On débite le compte 68111 « Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles » ;
• Et on crédite le compte 2805 « Amortissements des concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires ».

Fiscalement, aucun amortissement n’est toléré sauf si l’entreprise parvient à prouver que ses marques ne produiront leurs effets que sur une durée prévisible.

Conclusion : Les marques acquises constituent des immobilisations incorporelles comptabilisées au débit du compte 205. Si les avantages qu’elle procure se réduisent dans le temps, elles peuvent faire l’objet d’amortissements.

Ecrit par
Thibaut Clermont

Thibaut CLERMONT, mémorialiste en expertise-comptable et fondateur de Compta-Facile, site d'information sur la comptabilité.