La comptabilisation des marques et de leur amortissement

Publié le 3 min Mis à jour le
Ecrit par Thibaut Clermont

Au cours de leur vie, les entreprises peuvent être amenées à créer ou acquérir des marques. Compta-Facile vous propose d’étudier en profondeur les écritures comptables générées par ces opérations : création et acquisition de marques, amortissements des marques.

Comptabilisations liées aux marques

Comment comptabiliser l’achat ou la création de marques ?

En comptabilité, le traitement des marques dépend de leur voie d’acquisition : les marques acquises peuvent faire l’objet d’une inscription à l’actif en tant qu’immobilisations incorporelles tandis que les marques créées en interne doivent obligatoirement rester en charges.

Comptabilisation des marques créées en interne

Les dépenses engagées en interne pour créer des marques doivent rester en charges, c’est-à-dire figurer dans des racines de comptes appropriées à leur nature (charges de personnel, charges externes par exemple). il s’agira notamment :

  • Des frais engagés avant le dépôt de marque (frais de conception, frais de création de logos, honoraires, frais de recherche d’antériorité) ;
  • Des frais de dépôt de marque ;
  • Et des frais engagés après le dépôt de la marque (frais de défense des marques, frais de renouvellement de marques créées).

Fiscalement, les mêmes règles s’appliquent. Les dépenses ainsi portées en charges sont immédiatement déductibles des résultats imposables de l’entreprise.

Comptabilisation des marques acquises

Les marques acquises par une entreprise doivent figurer dans un compte d’immobilisations incorporelles. Voici l’écriture de comptabilisation d’une marque acquise :

  • On débite les comptes :
      • 205 « Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires » ;
      • 44562 « TVA déductible sur immobilisations » ;
  • Et on crédite le compte 404 « Fournisseurs d’immobilisations ».

Les frais de renouvellement de marques acquises doivent, quant à eux, rester en charges.

Comment comptabiliser l’amortissement des marques acquises ?

Une marque ne peut s’amortir que si les avantages qu’elle procure diminue dans le temps. Dans ce cas, il convient de déterminer une durée d’amortissement. Cette donnée peut tenir compte du cycle de vie du produit, de l’âge de la marque, de sa notoriété… Il faudra ensuite calculer une annuité d’amortissement, en sachant que le point de départ des amortissements est la date d’acquisition de la marque.

Voici comment comptabiliser l’amortissement d’une marque acquise :

  • On débite le compte 68111 « Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles » ;
  • Et on crédite le compte 2805 « Amortissements des concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires ».

Fiscalement, aucun amortissement n’est toléré sauf si l’entreprise parvient à prouver que ses marques ne produiront leurs effets que sur une durée prévisible.

A lire également sur le thème des immobilisations et de l’amortissement :

Conclusion : Les marques acquises constituent des immobilisations incorporelles comptabilisées au débit du compte 205. Si les avantages qu’elle procure se réduisent dans le temps, elles peuvent faire l’objet d’amortissements.

Donnez-lui une note !

Merci pour votre vote.

Ecrit par
Thibaut Clermont

Thibaut CLERMONT, mémorialiste en expertise-comptable et fondateur de Compta-Facile, site d'information sur la comptabilité.

A lire aussi...

infonet
Infonet : l'outil indispensable pour accéder à la santé financière des entreprises en quelques clics

Dans le monde de la comptabilité et de la gestion financière, l'accès rapide à des données fiables est crucial. Infonet s'impose comme un véritable GPS économique pour les professionnels du chiffre et les […]

Les amortissements comptables

La valeur des immobilisations est répartie, en comptabilité, sur leur durée d'utilisation probable au moyen d'amortissements. Ceux-ci génère une charge qui diminue le résultat comptable et fiscal. C'est donc une étape importante à bien […]

Les Bousculateurs : le podcast qui bouscule les codes de l'entrepreneuriat

Le monde de l’entrepreneuriat évolue rapidement, et ceux qui osent réinventer les règles sont plus inspirants que jamais. C’est dans cette dynamique qu’est né "Les Bousculateurs", un podcast dédié aux entrepreneurs qui pensent […]

Le versement de dividendes
Combien de dividendes puis-je verser ?

Compta-Facile vous présente les caractéristiques des dividendes et analyse leur versement dans la limite du possible…

Abonnez-vous à la newsletter !

abandons-creances-1024x767

Aucun commentaire.

Répondre

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *